BELLE DE BOURGOGNE
Présentation de la marque BELLE DE BOURGOGNE
Déposée le 2 octobre 1975 par Biscottes Helder auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BELLE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BELLE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 2 octobre 1985.
Biscottes Helder a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481