Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DE BOURGOGNE
Biscottes Helder

Numéro de dépôt :
934211
Date de dépôt :
02/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELLE DE BOURGOGNE

Déposée le 2 octobre 1975 par Biscottes Helder auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Biscottes Helder domicilié(e) (soc. an.), zone industrielle, Clamecy (Nièvre). - France.

La marque BELLE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BELLE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 2 octobre 1985.

Biscottes Helder a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTES DU HELDER , BELLE DE BOURGOGNE


Biscottes Helder - (soc. an.), zone industrielle, Clamecy (Nièvre). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.